1. Informations légales

​

1.1. Editeur du Site

Nom : Caroline Martelly

Adresse : 487 Chemin de Saint Pechaire 06600 Antibes

Téléphone : +33 6 471 62 52 63.

Mail : carolinem.psychoenergeticienne@gmail.com

 

1.2. Activité

Association Bel Hêtre     

Association loi 1901 déclarée le 29 octobre 2012 à la Sous Préfecture de Grasse N°W061003740

​

1.3. Site internet

Le site internet https://bit.ly/CarolineMPsychoénergétienne sera bientôt  hébergé sur un  domaine de domaine.

 

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Caroline Martelly, carolinem.psychoenergeticienne@gmail.com

Les présentes conditions du site https://bit.ly/CarolineMPsychoénergétienne sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal d'Antibes. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

​

1.6. Hébergement

Entreprise : WIX

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

​

2. Propriété intellectuelle :

Tous les contenus de ce site https://bit.ly/CarolineMPsychoénergétienne incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de Caroline Martelly.

Toute reproduction, distribution totale ou partielle du site ou utilisation sans autorisation préalable de Caroline Martelly, est interdite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. 

 

3. Protection des données personnelles :

Les informations recueillies via les formulaires du site https://bit.ly/CarolineMPsychoénergétienne , sont uniquement destinées à Caroline Martelly et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse mentionnée ci-dessus.

​

Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez,  le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

​

4. Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais toutefois,  peut contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir me le signaler par mail carolinem.psychoenergeticienne@gmail.com  ou téléphone 06 71 62 52 63, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible ainsi que la page posant problème.

​